TERRAFORCE

Marque suisse · 396923 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396923
Numéro de demande
06690/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TERRAFORCE ((fig.))
Déposée
14 sept. 1992
Enregistrée
27 oct. 1992
Publiée
2 déc. 1992
Radiée
6 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs

Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke. Düngemittel. Maschinen- und Gerätekombination für die Bodenbearbeitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2023

  2. 27 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

  3. 2 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.