Le Savoir Vert

Marque suisse · 396926 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396926
Numéro de demande
02114/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Savoir Vert ((fig.))
Déposée
9 mars 1992
Enregistrée
29 oct. 1992
Publiée
2 déc. 1992
Protégée jusqu’au
9 mars 2032
Classification de Vienne
24.17.01, 24.17.04
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles et horticoles; colle (pour coller la semence sur le terrain); paillis (mulch) à base de coton ou à base de paille; plantes naturelles; engrais; copeaux de bois, écorces brutes; semences.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  3. 2 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992

Parties

Titulaire

Gérald Guelat

2916 Fahy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.