Pourpre MONSEIGNEUR Aigle
Marque suisse · 396949 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396949
- Numéro de demande
- 02822/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Pourpre MONSEIGNEUR Aigle ((fig.))
- Déposée
- 2 avr. 1992
- Enregistrée
- 29 oct. 1992
- Publiée
- 2 déc. 1992
- Radiée
- 27 oct. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- noir, blanc, or et pourpre.
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 02.04.1992Deposito del marchio prorogato: 02.04.1992
- Renouvelle
- 258499
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins d'Aigle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 21 oct. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX S.A., Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 21.10.2011
- 21 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2011
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 8 avr. 1994
Transféré
- Titulaire
- H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
- 2 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.