Marque figurative

Marque suisse · 396956 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396956
Numéro de demande
02856/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 avr. 1992
Enregistrée
29 oct. 1992
Publiée
2 déc. 1992
Radiée
5 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge sur blanc.
Priorité
03.02.1992 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 14 avr. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Aventis Pharmaceuticals Products Inc., Route 202-206, Bridgewater (NJ 08807-0800), Etats-Unis d'Amérique → Aventis Pharmaceuticals Inc., 300 Somerset Corporate Blvd., Bridgewater (NJ 08807), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2003

  4. 24 juil. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  5. 24 juil. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rhône-Poulenc Rorer, Pharmaceuticals Inc., 500 Virginia Drive, Fort Washington (PA 19034), Etats-Unis d'Amérique → Aventis Pharmaceuticals Products Inc., Route 202-206, Bridgewater (NJ 08807-0800), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2001

  6. 2 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.