Z
Marque suisse · 396966 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396966
- Numéro de demande
- 03007/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Z ((fig.))
- Déposée
- 19 févr. 1992
- Enregistrée
- 29 oct. 1992
- Publiée
- 2 déc. 1992
- Radiée
- 24 sept. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 08.04.1992Deposito del marchio prorogato: 08.04.1992 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 258069
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Juwelen, Gold- und Silberwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2012
- 2 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.