TomVisual

Marque suisse · 396970 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396970
Numéro de demande
03015/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TomVisual ((fig.))
Déposée
9 avr. 1992
Enregistrée
29 oct. 1992
Publiée
2 déc. 1992
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Meubles

Bilder, Plakate, grafische Produkte aller Art, Fotografien, dreidimensionale künstlerische Bilder und Skulpturen aus Metall und Holz, Bilderrahmen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 2 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992

Parties

Titulaire

Thomas Amann

4304 Giebenach

Mandataire

Wenger Mathys Plattner Advokatur und Notariat

Aeschenvorstadt 55, 4010 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.