Marque figurative
Marque suisse · 396975 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396975
- Numéro de demande
- 03037/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 avr. 1992
- Enregistrée
- 29 oct. 1992
- Publiée
- 3 déc. 1992
- Radiée
- 12 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Machines et appareils électriques et électroniques à timbrer, tamponner, cacheter, numéroter, dater ou imprimer; tamponneuses électriques ou électroniques pour numéroter ou dater; tampons et plaques à imprimer pour une utilisation avec des caisses enregistreuses et avec des machines à peser; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (pour autant que contenus dans la classe 9), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; articles de papeterie, en particulier tampons comprenant les tampons dateurs, numéroteurs et tampons manuels, coussins et encre pour tampons, bandes adhésives, encres, craies, pâtes (pour autant que contenues dans la classe 16), pinceaux, stylographes, stylos-feutre, plumes à réservoir, stylos à bille, stylos à fibres, crayons de tous genre, crayons mécaniques, trombones, gommes, effaceurs, ouvre-lettres, papiers de toute nature, papier pour stencils, règles à dessin et autres règles; agrafes, feuilles en plastique et supports aimantés (pour autant que contenus dans la classe 16); polycopieurs, photocopieurs; classeurs, poches et dossiers pour des documents; coussins encreurs vermillons et encre vermillon; couteaux pour papier et coupoirs de papeterie; tableaux blancs; carton,produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2012
- 3 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 03.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.