MONTE CARL
Marque suisse · 397065 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397065
- Numéro de demande
- 03048/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 avr. 1992
- Enregistrée
- 29 oct. 1992
- Publiée
- 4 déc. 1992
- Radiée
- 3 nov. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 28 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 22 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC 27102), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
2 entrées antérieures
- 7 avr. 1999
Licence inscrite
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 4 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1992
Parties
Mandataire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.