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Marque suisse · 397089 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397089
- Numéro de demande
- 01772/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 févr. 1992
- Enregistrée
- 5 nov. 1992
- Publiée
- 4 déc. 1992
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2032
- Priorité
- 27.11.1991 US
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main
Dispositifs de fixation filetés en métal compris dans la classe 6; organes d'entraînement pour outils actionnés mécaniquement, à savoir mors, manchons et têtes d'entraînement; poinçons de machines de façonnement et matrices; organes d'entraînement pour outils actionnés à la main, à savoir mors, manchons et têtes d'entraînement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC d/b/a Camcar Innovations, 6125 18 Mile Road, Sterling Heights, MI 48314, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 28 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 26 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
- 26 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Textron Inc., 40 Westminster Street, Providence (RI 02903), Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 4 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.