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Marque suisse · 397093 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397093
- Numéro de demande
- 02864/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 avr. 1992
- Enregistrée
- 5 nov. 1992
- Publiée
- 4 déc. 1992
- Radiée
- 5 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Werkzeuge und Werkzeugmaschinen für die Metallbearbeitung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2012
- 4 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.