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Marque suisse · 397102 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397102
Numéro de demande
03592/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 mai 1992
Enregistrée
5 nov. 1992
Publiée
4 déc. 1992
Protégée jusqu’au
5 mai 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Tous produits destinés à l'alimentation animale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.04.2022

  2. 27 mars 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pancosma Société anonyme pour, l'industrie des produits, biochimiques, chemin des Traz, 1218 Le Grand-Saconnex → PANCOSMA S.A, Voie-des-Traz 6, 1218 Le Grand-Saconnex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2012

  3. 27 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.03.2012

  4. 19 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2008

  5. 11 févr. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  6. 4 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1992

Parties

Titulaire

Pancosma SA

PANCOSMA S.A

Voie-des-Traz 6, 1218 Le Grand-Saconnex

Radiée du registre

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.