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Marque suisse · 397145 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397145
Numéro de demande
02786/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((fig.))
Déposée
27 mars 1992
Enregistrée
9 nov. 1992
Publiée
7 déc. 1992
Radiée
29 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Silber, Ringe, Ohrringe, Ketten, Armreife.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2012

  2. 7 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.