H-EXL

Marque suisse · 397188 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397188
Numéro de demande
00405/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1991
Enregistrée
11 nov. 1992
Publiée
10 déc. 1992
Radiée
30 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben, Farbstoffe, Pigmente und Färbemittel, Beizen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2012

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 8 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Zeneca Limited, Imperial Chemical House, 9, Millbank, GB- London SW1P 3JF, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

  4. 10 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 10.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.