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Marque suisse · 397251 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397251
Numéro de demande
02836/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 avr. 1992
Enregistrée
11 nov. 1992
Publiée
11 déc. 1992
Radiée
15 mars 1995
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Raccords et tuyauterie métalliques pour les installations de chauffage, sanitaires et de distribution d'eau, de vapeur ou de gaz; poignées en métal, raccords en métal, boutons inverseurs en métal, calottes de protection et de décoration en métal; crochets en métal. Manettes, leviers. Robinetterie; appareils mélangeurs, purgeurs; appareils sanitaires, robinets, douches, mitigeurs; accessoires de salles de bain, à savoir barres de douche et supports de douche. Calottes de protection et de décoration non métalliques; tablettes, crochets non métalliques. Accessoires de salles de bain, à savoir porte-linge, porte-savons, verres à dents, porte-verres à dents. Tous ces produits sont de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 1995

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.1995

  2. 11 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.