TODS
Marque suisse · 397317 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397317
- Numéro de demande
- 01533/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TODS ((fig.))
- Déposée
- 18 févr. 1992
- Enregistrée
- 17 nov. 1992
- Publiée
- 14 déc. 1992
- Radiée
- 10 sept. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (compris dans la classe 18); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; vêtements, chaussures, chapellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2022
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 5 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TOD'S S.p.A., Via Filippo Della Valle 1, 63019 S. Elpidio a Mare, Italie → Tod's S.p.A., Via Filippo Della Valle 1, 63811 Sant'Elpidio a Mare (Fermo), Italie
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 28 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 8 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 6 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- EMA S.r.l., Via E. Pascali 37, I-63 044 Comunanza, Italie → TOD'S S.p.A., Via Filippo Della Valle 1, 63019 S. Elpidio a Mare, Italie
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 7 nov. 1994
Transféré
- Titulaire
- Tomaificio 2 D S.r.l., Via E. Pascali 43, I-63044 Comunanza (Ascoli Piceno), Italie → EMA S.r.l., Via E. Pascali 37, I-63 044 Comunanza, Italie
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994
- 14 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 14.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.