RIGI

Marque suisse · 397343 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397343
Numéro de demande
02961/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1992
Enregistrée
18 nov. 1992
Publiée
15 déc. 1992
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits horlogers et bijouterie de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 19 mai 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Seref Cumali, 46, rue de l'Helvétie, 2300 La Chaux-de-Fonds → Seref Cumali, Route de Bure 27, 2900 Porrentruy

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  3. 15 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 15.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.