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Marque suisse · 397400 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397400
Numéro de demande
01252/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1991
Enregistrée
23 nov. 1992
Publiée
16 déc. 1992
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Apparate und Instrumente für medizinische Zwecke (nicht zum Mitnehmen auf Reisen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 16 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.