Marque figurative
Marque suisse · 397413 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397413
- Numéro de demande
- 07495/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 1992
- Enregistrée
- 24 nov. 1992
- Publiée
- 16 déc. 1992
- Protégée jusqu’au
- 21 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 03.13.02, 03.13.04, 03.13.05, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 24.13.01, 24.13.17, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16, 26.15.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Honigglasdeckel aus Blech.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 22 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.11.2011
- 1 nov. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Verband Schweizerischer, Imkergerätehersteller und, Imkerfachgeschäfte, c/o Joseph Fries, Biene AG, 6235 Winikon → Verband Schweizerischer Imkergerätehersteller, und Imkerfachgeschäfte, c/o Karl Schuler, Präsident VSI, Steinerbergstrasse 91, 6417 Sattel
Publié dans Swissreg le 01.11.2011
- 16 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.