OPEN-NET
Marque suisse · 397431 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397431
- Numéro de demande
- 06654/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OPEN-NET ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 1992
- Enregistrée
- 24 nov. 1992
- Publiée
- 17 déc. 1992
- Radiée
- 15 avr. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Produits en métal, à savoir connexions, prises de courant électrique enfichables, raccordements, dispositifs de serrage, de fixation, et autres installations garantissant une liaison électrique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 14 févr. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Amacher AG, Lettenweg 76, 4123 Allschwil → Amacher AG, Sedelstrasse 2, 6020 Emmenbrücke
Publié dans Swissreg le 14.02.2011
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 24 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997
- 15 févr. 1994
Transféré
- Titulaire
- Franz Meier, Grauholzstrasse 48, 3063 Ittigen → Amacher AG, Lettenweg 76, 4123 Allschwil
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.1994
- 17 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.