BYTEL

Marque suisse · 397447 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397447
Numéro de demande
04088/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 1992
Enregistrée
25 nov. 1992
Publiée
17 déc. 1992
Radiée
17 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Courroies de transmission de puissance et installations à courroies de transmission; courroies de transporteurs et installations à courroies de transporteurs ainsi que leurs parties et accessoires compris dans la classe 7.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2012

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 17 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1992

Parties

Titulaire

BTL Limited

Hudson Road, GB- Leeds LS9 7DF, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.