ZONIVENT

Marque suisse · 397467 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397467
Numéro de demande
02930/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 1992
Enregistrée
25 nov. 1992
Publiée
17 déc. 1992
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Geräte und Anlagen für Klimatisations- und Belüftungszwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 17 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.