Marque figurative
Marque suisse · 397527 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397527
- Numéro de demande
- 00586/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 janv. 1992
- Enregistrée
- 26 nov. 1992
- Publiée
- 21 déc. 1992
- Radiée
- 13 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- orange avec des reflets orange vif, rose pâle avec des reflets rose vif, blanc, bleu, chocolat, deux teintes jaunes différentes.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Aliments pour bébés et produits diététiques à usage médical; lait et produits laitiers; cacao, préparations faites de céréales; boissons non alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 4 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Candia SA, 42, Cours Suchet, F-69002 Lyon, France → Compagnie Européenne de Diffusion, de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 4 juil. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie Européenne de Diffusion, de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France → CANDIA, 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 7 juil. 1995
Transféré
- Titulaire
- Sodima International, (société anonyme à directoire), 170bis, Boulevard du, Montparnasse, F-75014 Paris, France → Candia SA, 42, Cours Suchet, F-69002 Lyon, France
Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995
- 21 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 247 du 21.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.