Zodiac
Marque suisse · 397551 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397551
- Numéro de demande
- 03001/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Zodiac ((fig.))
- Déposée
- 8 avr. 1992
- Enregistrée
- 27 nov. 1992
- Publiée
- 21 déc. 1992
- Protégée jusqu’au
- 8 avr. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 08.04.1992Deposito del marchio prorogato: 08.04.1992
- Renouvelle
- 258773
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, montres, pendulettes, montres-bijoux, joaillerie, bijouterie, bracelets de montres en métaux précieux ou en plaqué, chaînettes, bagues, épingles, broches; appareils de mesure, de contrôle et de signalisation; dispositifs électriques ou électroniques destinés à la mesure du temps.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Antima SA (Antima, Uhren AG) (Antima Watches Ltd.), Theodor Kocher-Strasse 11, 2502 Bienne → Montres Antima SA, Leugenestrasse 8, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 27 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 2 avr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Antima SA, Chemin de la Clôture 6, 2502 Biel/Bienne → Montres Antima SA (Antima, Uhren AG) (Antima Watches Ltd.), Theodor Kocher-Strasse 11, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 4 juil. 2005
Transféré
- Titulaire
- Zodiac 1882 AG, Chemin de la Cloture 6,, Case postale 95, 2500 Bienne 4 → Montres Antima SA, Chemin de la Clôture 6, 2502 Biel/Bienne
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 9 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- Genender International, Inc., 44 Century Drive, Wheeling (IL 60090), Etats-Unis d'Amérique → Fossil, Inc., 2280 N. Greenville Avenue, Richardson (TX 75082), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.2002
9 entrées antérieures
- 9 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- Fossil, Inc., 2280 N. Greenville Avenue, Richardson (TX 75082), Etats-Unis d'Amérique → Zodiac 1882 AG, Chemin de la Cloture 6,, Case postale 95, 2500 Bienne 4
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.2002
- 23 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- Nouvelle Montres Zodiac S.A., Rue de la Promenade-Noire 1, C/Dynafisc S.A., 2000 Neuchâtel → Genender International, Inc., 44 Century Drive, Wheeling (IL 60090), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001
- 24 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Gad Willy Monnier, 3, chemin des Pavés, 2000 Neuchâtel → Nouvelle Montres Zodiac S.A., Rue de la Promenade-Noire 1, C/Dynafisc S.A., 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001
- 7 sept. 1999
Modification
Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.1999
- 23 avr. 1998
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- République et Canton de Neuchâtel, Juge d'Instruction, 3, rue Jehanne-de-Hochberg, 2000 Neuchâtel → Tribunal civil du district de Neuchâtel, Hôtel de Ville, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998
- 5 mars 1998
Modification
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998
- 8 déc. 1997
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- République et Canton de Neuchâtel, Juge d'Instruction, 3, rue Jehanne-de-Hochberg, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997
- 4 avr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Montres Zodiac S.A., 1a, Grand-Rue, 2000 Neuchâtel → Gad Willy Monnier, 3, chemin des Pavés, 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996
- 21 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 247 du 21.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.