NUIT DES TEMPS

Marque suisse · 397565 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397565
Numéro de demande
00910/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 janv. 1992
Enregistrée
1 déc. 1992
Publiée
22 déc. 1992
Radiée
27 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.08.2012

  2. 22 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1992

Parties

Titulaire

Claude Massy

1098 Epesses

Christian Massy

1098 Epesses

Nicolas Massy

La Place, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.