MARTENOT

Marque suisse · 397584 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 397584
Numéro de demande: 03094/1992
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 13 avr. 1992
Enregistrée: 1 déc. 1992
Publiée: 24 déc. 1992
Protégée jusqu’au: 13 avr. 2032
Source: Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

19 août 2024
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
FRANÇOIS MARTENOT S.A.S., 6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, France → FRANÇOIS MARTENOT S.A.S., Zone Industrielle Beaune Vignoles, 6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, France
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
12 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2022
18 juil. 2016
Adresse modifiée
Titulaire
TRESCH-CLERGET S.A.S., avenue de Belgique, 68110 Illzach, France → FRANÇOIS MARTENOT S.A.S., 6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, France
Publié dans Swissreg le 18.07.2016
18 juil. 2016
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → Dr. Michael Kikinis, Waffenplatzstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2016
7 juin 2013
Fusionné
Titulaire
FRANCOIS MARTENOT SA, Z.I. de Beaune Vignoles, 21209 Beaune, France → TRESCH-CLERGET S.A.S., avenue de Belgique, 68110 Illzach, France
Publié dans Swissreg le 07.06.2013
30 avr. 2012
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
30 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
10 sept. 2007
Transféré
Titulaire
Schenk S.A., 1180 Rolle → FRANCOIS MARTENOT SA, Z.I. de Beaune Vignoles, 21209 Beaune, France
Mandataire
A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)
Publié dans la FOSC No 174 du 10.09.2007

1 entrée antérieure

24 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1992

Parties

Titulaire

FRANÇOIS MARTENOT S.A.S.

Zone Industrielle Beaune Vignoles 6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, FR

Mandataire

Dr. Michael Kikinis

8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.