EXCESS

Marque suisse · 397640 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397640
Numéro de demande
07687/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 1992
Enregistrée
2 déc. 1992
Publiée
28 déc. 1992
Radiée
22 févr. 1996
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Sportbekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 1996

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  2. 28 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.