EarmatE
Marque suisse · 397683 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397683
- Numéro de demande
- 03284/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EarmatE ((fig.))
- Déposée
- 22 avr. 1992
- Enregistrée
- 4 déc. 1992
- Publiée
- 29 déc. 1992
- Radiée
- 26 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres yeux et dents artificiels, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 252 du 29.12.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.