SWEP

Marque suisse · 397705 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397705
Numéro de demande
03757/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWEP ((fig.))
Déposée
11 mai 1992
Enregistrée
4 déc. 1992
Publiée
29 déc. 1992
Radiée
6 déc. 2022
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Echangeurs thermiques ainsi que leurs parties et accessoires compris dans la classe 11.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  2. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 19 déc. 1995

    Transféré

    Titulaire
    HTT Heat Transfer, Technologies S.A., 26, route du Grand-Pré, 1700 Fribourg → Swep International AB, Bävergatan 9, Landskrona, Suède
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995

  5. 29 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.12.1992

Parties

Titulaire

Swep International AB

Bävergatan 9, Landskrona, SE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.