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Marque suisse · 397746 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397746
Numéro de demande
03660/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 nov. 1992
Enregistrée
7 déc. 1992
Publiée
30 déc. 1992
Radiée
1 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Katheter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.07.2013

  2. 30 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 30.12.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.