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Marque suisse · 397762 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397762
Numéro de demande
03900/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mai 1992
Enregistrée
7 déc. 1992
Publiée
31 déc. 1992
Radiée
17 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses (autre que les huiles comestibles, graisses et huiles essentielles); lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 31 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 31.12.1992

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.