RSJ

Marque suisse · 397789 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397789
Numéro de demande
06319/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RSJ ((fig.))
Déposée
2 sept. 1991
Enregistrée
7 déc. 1992
Publiée
4 janv. 1993
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 4 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 04.01.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.