ROCALTIER

Marque suisse · 397830 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397830
Numéro de demande
02901/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 févr. 1992
Enregistrée
8 déc. 1992
Publiée
6 janv. 1993
Radiée
1 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 09.04.1992Deposito del marchio prorogato: 09.04.1992 avec transmission de Albert Parisod, Grandvaux
Renouvelle
257265
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2012

  2. 6 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 06.01.1993

Parties

Titulaire

CAVE BOUGNOL ALBERT PARISOD & FILS

Cave Bougnol, Albert Parisod & Fils

rue St Georges, 1603 Grandvaux

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.