BTR MODULE EUROPEEN

Marque suisse · 397908 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397908
Numéro de demande
03239/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BTR MODULE EUROPEEN ((fig.))
Déposée
21 avr. 1992
Enregistrée
9 déc. 1992
Publiée
11 janv. 1993
Radiée
26 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 21.04.1992Deposito del marchio prorogato: 21.04.1992
Renouvelle
258815
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Briques en terre cuite d'origine européenne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 11 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 11.01.1993

Parties

Titulaire

BTR Prébéton S.A.

Ley Outre, 1023 Crissier

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.