LES BRUYERES

Marque suisse · 397932 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397932
Numéro de demande
01901/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 mars 1992
Enregistrée
11 déc. 1992
Publiée
11 janv. 1993
Radiée
27 sept. 2022
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de provenance française.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.09.2022

  2. 3 oct. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

    Publié dans Swissreg le 03.10.2011

  3. 3 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2011

  4. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  6. 11 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 11.01.1993

Parties

Titulaire

Henri Badoux SA

HENRI BADOUX SA

Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

Rue de Genève 122 Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.