CARRé DE BLANC CARRé DE ROUGE

Marque suisse · 397968 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397968
Numéro de demande
03468/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CARRé DE BLANC CARRé DE ROUGE ((fig.))
Déposée
29 avr. 1992
Enregistrée
11 déc. 1992
Publiée
13 janv. 1993
Protégée jusqu’au
29 avr. 2032
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc, vin rouge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2021

  2. 23 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 28 févr. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Renaud Zufferey, case postale 659, 3960 Corin-de-la-Crête → Renaud Zufferey, Case postale 1004, 3960 Corin-de-la-Crête

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  4. 13 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 13.01.1993

Parties

Titulaire

Renaud Zufferey

3960 Corin-de-la-Crête

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.