VALJOUX

Marque suisse · 397971 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397971
Numéro de demande
07135/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 mai 1992
Enregistrée
11 déc. 1992
Publiée
13 janv. 1993
Protégée jusqu’au
15 mai 2032
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.10.1992Dépôt de la marque renouvelée: 01.10.1992Deposito del marchio prorogato: 01.10.1992 avec transmission de Valjoux S.A., Les Bioux
Renouvelle
260598
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous articles horlogers ainsi qu'appareils et instruments de précision, spécialement ébauches et mécanismes de pièces compliquées ainsi que leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2022

  2. 16 janv. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2020

  3. 9 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

  4. 10 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  5. 10 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  6. 13 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 13.01.1993

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Eta SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.