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Marque suisse · 398027 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398027
Numéro de demande
03966/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mai 1992
Enregistrée
14 déc. 1992
Publiée
13 janv. 1993
Radiée
24 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Générateur de vapeur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 5 déc. 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jean-Dominique Cipolla, Case postale 183, 1920 Martigny (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.12.2011

  3. 13 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 13.01.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.