Marque figurative

Marque suisse · 398066 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398066
Numéro de demande
02804/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 avr. 1992
Enregistrée
15 déc. 1992
Publiée
14 janv. 1993
Radiée
5 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  2. 14 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1993

Parties

Titulaire

Julien Simond

1323 Romainmôtier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.