Jean-Jacques Mudry

Marque suisse · 398075 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398075
Numéro de demande
04019/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Jean-Jacques Mudry ((fig.))
Déposée
21 mai 1992
Enregistrée
15 déc. 1992
Publiée
14 janv. 1993
Radiée
24 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 14 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.