TTT
Marque suisse · 398195 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398195
- Numéro de demande
- 00308/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TTT ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 1991
- Enregistrée
- 30 déc. 1992
- Publiée
- 19 janv. 1993
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.12.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.12.1991Deposito del marchio prorogato: 17.12.1991 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 256321
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 26.03.01, 26.03.23, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.09, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Véhicules
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; dispositifs de fixation et de maintien, à savoir vis et écrous, serre-joints, agrafes, noix et colliers de fixation; machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules); machines et appareils de transport de bagages et de frêt, notamment pour avions, tels que dispositifs de transports de palettes et analogues et leurs organes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 23 nov. 2012
Transféré
- Titulaire
- Fairchild Holding Corp., 45025 Aviation Drive, Suite 400, Dulles (VA, 20166-7516), Etats-Unis d'Amérique → HUCK PATENTS, Inc., 1100 North Market Street, WILMINGTON, Delaware 19890, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 23.11.2012
- 16 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
- 8 mai 2000
Transféré
- Titulaire
- VSI Corporation, 300 West Service Road, Chantilly (VA 22021-9998), Etats-Unis d'Amérique → Fairchild Holding Corp., 45025 Aviation Drive, Suite 400, Dulles (VA, 20166-7516), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.2000
- 19 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 19.01.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.