Marque figurative
Marque suisse · 398196 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398196
- Numéro de demande
- 00711/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 1991
- Enregistrée
- 30 déc. 1992
- Publiée
- 21 janv. 1993
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2031
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 11.03.02, 22.01.21, 22.01.22
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine
Bijoux, sculptures et objets d'art en métaux communs, métaux précieux, bois, os, corne, ivoire, écaille, nacre, cire, porcelaine, terre cuite, plâtre, pierre, marbre, pierres précieuses, perles et en combinaison de ce matériaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 29 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 1 mai 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Nicole Lion, Badweg 3, NL-8161 NK Epe, Pays-Bas → NICOLE LION, Molenweg 3, 8162 PE Epe, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 20 juil. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Nicole Lion, 31, rue Dancet, 1205 Genève → Nicole Lion, Badweg 3, NL-8161 NK Epe, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 21 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1993
Parties
Titulaire
8162 PE Epe, NL
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.