LA PIERRE LATINE

Marque suisse · 398273 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398273
Numéro de demande
03313/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1992
Enregistrée
7 janv. 1993
Publiée
26 janv. 1993
Protégée jusqu’au
30 nov. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  2. 18 mai 2022

    Transféré

    Titulaire
    Philippe Gex, Les Rennauds, 1853 Yvorne → Tilleul SA, Domaine de la Pierre Latine, Les Rennauds 2, 1853 Yvorne

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 18 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  4. 13 juin 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

  5. 26 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 26.01.1993

Parties

Titulaire

Tilleul SA

Domaine de la Pierre Latine Les Rennauds 2, 1853 Yvorne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.