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Marque suisse · 398313 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398313
Numéro de demande
04114/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mai 1992
Enregistrée
7 janv. 1993
Publiée
28 janv. 1993
Radiée
31 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Geräte; Inhalationsapparate, alle vorgenannten Waren sind schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 28 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 28.01.1993

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.