JJ

Marque suisse · 398505 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398505
Numéro de demande
03995/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JJ ((fig.))
Déposée
15 mai 1992
Enregistrée
12 janv. 1993
Publiée
3 févr. 1993
Radiée
17 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Objets en or et en platine, bijouterie et joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 3 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 03.02.1993

Parties

Titulaire

Jacques Imboden

1288 Aire-la-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.