OR

Marque suisse · 398513 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398513
Numéro de demande
04403/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OR ((fig.))
Déposée
11 juin 1992
Enregistrée
12 janv. 1993
Publiée
5 févr. 1993
Radiée
14 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Landwirtschaftliche Erzeugnisse; frisches Obst und Gemüse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2013

  2. 5 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 05.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.