VD

Marque suisse · 398519 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398519
Numéro de demande
04587/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VD ((fig.))
Déposée
29 avr. 1992
Enregistrée
12 janv. 1993
Publiée
5 févr. 1993
Radiée
3 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2012

  2. 5 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 05.02.1993

Parties

Titulaire

De Simone

3360 Herzogenbuchsee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.