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Marque suisse · 398564 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398564
Numéro de demande
03987/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1992
Enregistrée
12 janv. 1993
Publiée
8 févr. 1993
Radiée
24 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
17.12.1991 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves de lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 4 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Candia SA, 42, Cours Suchet, F-69002 Lyon, France → Compagnie Européenne de Diffusion, de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  4. 4 juil. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Compagnie Européenne de Diffusion, de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France → CANDIA, 42 Cours Suchet, 69002 Lyon, France
    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  5. 7 juil. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Sodima International, (société anonyme à directoire), 170bis, Boulevard du, Montparnasse, F-75014 Paris, France → Candia SA, 42, Cours Suchet, F-69002 Lyon, France

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995

  6. 8 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 26 du 08.02.1993

Parties

Titulaire

Candia

CANDIA

42 Cours Suchet, 69002 Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.