SMART
Marque suisse · 398577 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398577
- Numéro de demande
- 02768/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SMART ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1992
- Enregistrée
- 13 janv. 1993
- Publiée
- 9 févr. 1993
- Radiée
- 5 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 18.02.1992 IL
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Socken.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 9 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 09.02.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.