SV
Marque suisse · 398578 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398578
- Numéro de demande
- 02778/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SV ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 1992
- Enregistrée
- 13 janv. 1993
- Publiée
- 9 févr. 1993
- Radiée
- 8 oct. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck und Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2012
- 9 févr. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 09.02.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.