CALVALAIS Maurice SOLIOZ

Marque suisse · 398584 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398584
Numéro de demande
02960/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CALVALAIS Maurice SOLIOZ ((fig.))
Déposée
7 avr. 1992
Enregistrée
13 janv. 1993
Publiée
9 févr. 1993
Protégée jusqu’au
7 avr. 2032
Classification de Vienne
01.17.11
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Eau-de-vie de cidre du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2021

  2. 9 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maurice Solioz, rue de l'Eglise, 1958 St-Léonard → Maurice Solioz, Rue de l'Eglise 6, 1958 St-Léonard

    Publié dans Swissreg le 09.09.2021

  3. 7 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2011

  4. 9 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 09.02.1993

Parties

Titulaire

Maurice Solioz

1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.